L'histoire du réseau IMPEL remonte au début des années 1990. En 1991, la présidence néerlandaise de l'UE a commandé une étude sur les agences environnementales de l'UE, dans un contexte où l'on s'inquiétait du fait que la croissance de la législation environnementale ne s'accompagnait pas d'une amélioration de la qualité de l'environnement. L'une des principales recommandations était de créer un réseau d'application de la législation environnementale au sein des États membres. C'est ainsi qu'est né le réseau des agences communautaires chargées de l'application de la législation environnementale, dont la première réunion s'est tenue à Chester, au Royaume-Uni, sous la présidence britannique, en 1992, d'où le nom de "réseau de Chester".
La structure de base du réseau IMPEL que nous connaissons aujourd'hui a été établie à cette époque. Des réunions plénières devaient avoir lieu tous les six mois, sous la présidence de la présidence en exercice. Des coordinateurs nationaux ont été nommés pour aider à l'organisation et servir de point de contact dans les différents États membres. Quatre groupes de travail ont été créés pour examiner les aspects techniques des permis, les aspects procéduraux et juridiques des permis, le contrôle de la conformité et l'inspection, et la gestion du processus de mise en œuvre.
Le 5e programme d'action pour l'environnement a reconnu l'importance d'un réseau de mise en œuvre et d'application auquel la Commission a également participé. Le bon sens a prévalu et, plutôt que de créer un réseau distinct, il a été convenu que le réseau de Chester pourrait facilement assumer ce rôle. La Commission a commencé à participer au réseau en tant que co-présidente en 1994 et sa communication de 1996 suggérait de faire des propositions pour utiliser IMPEL pour la coopération et le renforcement des capacités et en particulier pour définir des critères minimaux pour les inspections. La résolution adoptée par le Conseil "Environnement" en juin 1997, qui suggérait que le réseau IMPEL pourrait être développé davantage, notamment en lui demandant d'examiner l'opportunité d'élargir la portée de son mandat et l'orientation de ses travaux actuels, a constitué un encouragement supplémentaire.
Il s'agit d'une initiative de la Commission qui vise à renforcer le réseau IMPEL.
Lors de sa réunion plénière de décembre 1997, le réseau IMPEL a accepté une nouvelle structure et un champ d'application plus large, comme le suggérait la résolution du Conseil "Environnement". Les quatre groupes de travail, ainsi que le sous-groupe sur les transferts transfrontaliers de déchets, ont été remplacés par des groupes de projet axés sur les tâches, à l'instar du fonctionnement actuel du réseau IMPEL. Les travaux des groupes de projet devaient être commandés et supervisés par deux comités permanents et dissous à l'achèvement de leurs tâches. La Commission a accepté de partager les coûts du programme de travail et d'accueillir le secrétariat d'IMPEL.
Les comités permanents ont joué un rôle utile, mais afin de réduire la bureaucratie au sein du réseau IMPEL, il a été convenu de dissoudre les comités permanents, ce qui a été fait en 1999. Les réunions plénières devaient donc examiner les rapports finaux sur les projets et l'état d'avancement des projets, et développer des idées pour de nouveaux projets. En fin de compte, cela s'est avéré trop onéreux pour la plénière et ce travail a été progressivement transféré aux groupes de travail, qui sont maintenant au nombre de trois &ndash ; sur l'amélioration de l'autorisation, de l'inspection et de l'application, le transfert transfrontalier de déchets et une meilleure réglementation (praticabilité et applicabilité).
Le rôle des groupes thématiques s'est développé au fil du temps, réduisant la nécessité d'une discussion détaillée lors des réunions plénières. Ils jouent un rôle dans l'évaluation de la qualité des projets et l'examen détaillé des rapports. Le groupe sur l'amélioration de la réglementation est le plus récent. Il a été créé lors de la réunion plénière d'Amsterdam en 2004 à la suite d'un atelier visant à examiner les conclusions du rapport IMPEL sur l'amélioration de la législation.
IMPEL continue de se développer alors qu'il s'apprête à entrer dans sa prochaine phase. Le secrétariat est toujours hébergé par la Commission, mais cela prendra fin en décembre 2008. En tout état de cause, le secrétariat devrait quitter la Commission à cette date, car l'IMPEL devrait alors avoir acquis un statut juridique d'association en vertu du droit belge. Cela devrait placer l'IMPEL dans une meilleure position pour rechercher des financements dans le cadre du règlement LIFE+ et d'autres sources.
Impel est une association de droit belge.